RNA W231001244 | Legal 2026 | Aubusson
Mai 2026 — Juin 2026 | Archivage actif

Mentions légales — Registre administratif 2026

Le présent document constitue le registre légal et administratif de l’organisation :contentReference[oaicite:0]{index=0}, association régie par la loi 1901, enregistrée sous le numéro RNA W231001244 et identifiée par le SIREN 831970298. Toutes les informations présentées sont mises à jour pour le cycle Mai 2026 — Juin 2026 dans une logique de transparence institutionnelle et de conformité aux obligations déclaratives des structures d’intérêt général.

L’association agit exclusivement dans un cadre non commercial. Elle ne propose ni vente, ni prestation marchande, ni service tarifé. Ses activités sont orientées vers l’intérêt général, la pratique éducative du karaté et la structuration de parcours collectifs de discipline corporelle.

Responsable de publication

Directeur de la publication : Comité administratif interne 2026 Fonctions supervisées : coordination éditoriale, validation des contenus institutionnels, suivi des cycles de Mai 2026 et Juin 2026.

Les décisions éditoriales sont prises de manière collégiale afin de garantir la cohérence entre les objectifs pédagogiques et les exigences réglementaires liées à la diffusion d’informations publiques.

Hébergement et infrastructure technique

Le site est hébergé par Hostinger, Inc., Švitrigailos str. 34, 03230 Vilnius, Lituanie — hostinger.com.

L’infrastructure technique repose sur des serveurs mutualisés assurant la disponibilité des pages statiques PHP (index.php, about.php, mission.php, activities.php, contact.php, legal.php) avec un suivi des accès et une maintenance régulière sur le cycle 2026.

Protection des données et usage

Les informations collectées via les formulaires de contact sont strictement limitées aux besoins de gestion associative. Elles servent uniquement à organiser les cycles de participation, à planifier les sessions de Mai 2026 et à préparer les activités de Juin et Juillet 2026.

Aucune donnée n’est exploitée à des fins commerciales. Les enregistrements sont conservés dans un cadre administratif interne conforme aux obligations légales des associations loi 1901.